FrancaisEnglish

Propriétaire du site

HAUSSMANN INTERNATIONAL
38 Bd Marinoni, 06310 Beaulieu sur Mer
Tel : +33 (0)4 83 84 84 84
www.haussmanninternational.com

Objet du site

Le site a pour objet de présenter et fournir des informations sur les prestations de l'agence Haussmann International. La gérance se réserve le droit de corriger ou modifier son contenu, à tout moment et sans préavis.

Crédits internet

TERRE DE RECHERCHE
www.tdr.mc
Design, identité visuelle & charte graphique
Conception & réalisation Multimédia du site Internet
Direction artistique et responsable publication
Hébergement
TERRE DE RECHERCHE
contact@tdr.mc
www.tdr.mc

1 rue du Tenao - Le Roc Feuri
98000 MONACO
Tel : +377 93 503 700

Crédits photosHaussmann International
Copyright

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l'agence Haussmann International.
Conditions d'utilisation

Certaines pages du site contiennent des animations flash (pour les visualiser, vous avez besoin du plug-in Flash, cliquez ici pour l'obtenir)

Droit d'auteurs

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
- Toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
- Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d'un usage privée. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Réglementation

Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
SARL Haussmann International titulaire de la carte professionnelle de gestion n° 10864 G délivrée par la préfecture des Alpes Maritimes.
Garanties bancaires : CEGI PARIS

 
PartenairesMentions legalesPlan du siteTerre de Recherche